Conditions générales de vente (CGV)

DOCUMENT PROVISOIRE — NON VALIDÉ POUR UNE MISE EN VENTE. Les champs indiqués « À COMPLÉTER » doivent être renseignés à partir de l’entreprise réellement immatriculée, et le texte doit être relu avant toute publication commerciale. Ne constitue pas un avis juridique.

Offre

RelanceFlow Pro vise les utilisateurs professionnels. Essai gratuit de 30 jours, sans carte bancaire, sans passage automatique au payant. À la fin de l’essai, l’activation volontaire d’un abonnement est prévue.

Prix et paiement

Prix annoncé : 99 € HT par mois, hors taxes applicables. Les conditions fiscales exactes, la devise, la facturation, les moyens de paiement et les coordonnées du vendeur doivent être complétés et validés avant activation de Stripe : À COMPLÉTER.

Abonnement et résiliation

L’offre annoncée est mensuelle, sans engagement de durée. Après activation volontaire, les paiements sont gérés par Stripe, tant que le service est actif et conformément aux conditions finales acceptées. La procédure effective de résiliation via le portail Stripe doit être vérifiée en test.

Fin d’essai et données

À la fin des 30 jours, sans souscription, l’espace est prévu en lecture seule ; l’exportation est disponible jusqu’à 60 jours après expiration. La suppression automatique ultérieure n’est pas encore implémentée : aucune garantie de purge automatique n’est donnée.

Droit, remboursement et litiges

Délais de paiement, facturation, pénalités éventuelles, rétractation lorsque applicable, modalités de remboursement, gestion des incidents, médiation le cas échéant et tribunal compétent : À COMPLÉTER.

Conclusion du contrat

Un parcours d’information et d’acceptation des versions définitives des CGV devra être mis en place avant tout paiement. Les clauses de ce document restent des propositions à valider.